Entretien des cours d'eau : le trop plein dans les Landes
La pluie est tombée généreusement durant les dernières semaines et voilà que l'on reparle de l'entretien des cours d'eau et autres fossés. Aux quatre coins du département des Landes, les agriculteurs ont constaté les conséquences du flou réglementaire qui entoure l'entretien des ouvrages d'évacuation des eaux. Glissements de terrains, phénomènes d'érosion, de débordements Ces scènes, souvent spectaculaires, ont été visibles un peu partout. Les témoignages d'agriculteurs en colère se sont multipliés.
Sur ses terres de Tercis-les-Bains, Denis Lafargue, le président des Jeunes Agriculteurs des Landes, n'a pu que constater les dégàts. «Ici, il est tombé plus de 200 millimètres en vingt jours, raconte-t-il. Bien sûr, la pluie a été la bienvenue, mais en l'absence d'entretien, les fossés se sont bouchés Sur mon exploitation, j'ai observé des dégàts en deux endroits, avec par exemple des glissements de terrain et des débordements sur les routes».
Mais que faire pour éviter cette mauvaise évacuation de l'eau? Ces derniers mois, des procès-verbaux ont été dressés, par les agents de l'Onema (1), à l'encontre d'agriculteurs et forestiers dont le seul tort consistait à avoir réalisé des travaux d'entretien sur des ouvrages qui parcourent ou jouxtent leurs parcelles. Les professionnels ne savent donc plus quelle attitude adopter, dans un contexte réglementaire qui se révèle à la fois trouble sur certains points et très rigide sur d'autres. «Face à ce flou juridique et au risque d'amende, les agriculteurs n'osent plus intervenir», commente le président de JA.
Des vagues de témoignages
Pour mémoire, les droits et les obligations liés à l'entretien des cours d'eau sont encadrés par le code de l'environnement. Celui-ci énonce les principes d'intervention selon les catégories de cours d'eau. Certains sont soumis à déclaration et autorisation de l'administration. Cependant, les textes qui définissent les cours d'eau et les règles d'entretien manquent de clarté. C'est là un des noeuds du problème. Sur le terrain, règne ainsi une véritable confusion. Et en attendant, l'absence d'entretien provoque leur dégradation inexorable. Ceux-ci n'assurent plus leur fonction d'évacuation de l'eau.
Installé à Bahus-Soubiran, Philippe Sébi a fait les frais de ce phénomène. Le ruisseau qui borde ses parcelles de mais fait l'objet de restrictions. «Le lit remonte peu à peu, le transport de sédiments s'avère très important En bordure, les arbres et la végétation se développent rapidement, constate-t-il. Les autorisations de nettoyage sont extrêmement complexes à obtenir». Durant plusieurs jours, le cours d'eau est sorti de son lit, inondant les terres attenantes. Aujourd'hui, l'exploitant veut dénoncer «les aberrations de ce système, lourdes de conséquences». «Les contrôleurs n'ont qu'à venir constater les dégàts», lance-t-il.
Face à la situation d'urgence, Denis Lafargue s'est tourné vers les services de la communauté de communes de son canton. «On ne m'a apporté aucune solution», commente-t-il. Ces constats, faits aujourd'hui sur le terrain, ne font que légitimer les alertes émises depuis plusieurs mois par les professionnels. Depuis plus d'un an, la FDSEA des Landes travaille sur le dossier pour qu'une information précise sur le sujet soit diffusée par l'administration. Depuis quelques semaines, certaines procédures ont été engagées (lire ci-dessous), mais dans l'attente, il n'y a pas que les fossés qui débordent, l'humeur des agriculteurs aussi.
Fabien Brèthes
1 - Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Un groupe de travailAu début du mois d'avril, le préfet a accepté la constitution d'un groupe de travail réunissant les différents services administratifs concernés et les organismes participant à l'entretien des cours d'eau (représentants des forestiers, des agriculteurs, des CUMA, des entrepreneurs des territoires, l'association des maires, le conseil général).
Ce groupe est chargé d'élaborer une classification des cours d'eau à l'aide d'une carte qui satisfasse tout le monde. Il doit également définir les pratiques d'entretien, et cela dans un délai de trois mois. Gràce à ces outils, les professionnels souhaitent que l'entretien courant puisse se faire sans consultation de l'administration.
Ce groupe est chargé d'élaborer une classification des cours d'eau à l'aide d'une carte qui satisfasse tout le monde. Il doit également définir les pratiques d'entretien, et cela dans un délai de trois mois. Gràce à ces outils, les professionnels souhaitent que l'entretien courant puisse se faire sans consultation de l'administration.