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Influenza aviaire : les aides annoncées devraient tomber au printemps

C’est avec un sentiment de grand soulagement que les représentants des producteurs de volailles et palmipèdes du Sud-Ouest ont accueilli les annonces de Stéphane Le Foll la semaine dernière. Jeudi 19 janvier, ce dernier a confirmé la prise en charge des pertes induites par les opérations de lutte contre l’influenza aviaire et fixé un agenda.

file-À l’issue de la réunion du 19 janvier, le ministre de l’agriculture a présenté les différents dispositifs d’indemnisation, en distinguant deux catégories : celles qui relèvent de l’épizootie 2015-2016 et celles liées à la crise actuelle.
À l’issue de la réunion du 19 janvier, le ministre de l’agriculture a présenté les différents dispositifs d’indemnisation, en distinguant deux catégories : celles qui relèvent de l’épizootie 2015-2016 et celles liées à la crise actuelle.

Les indemnisations annoncées par le ministre de l’agriculture pour couvrir les pertes liées à la lutte contre le virus H5N8 s’adressent aux deux filières : volailles de chair et palmipèdes. Elles vont être octroyées pour les abattages réalisés dans les foyers, pour ceux ayant été appliqués de manière préventive, ainsi que pour compenser le manque à gagner lié à la mise en œuvre d’un vide sanitaire. «On nourrissait de vraies inquiétudes sur ce dernier point», a commenté le président du Cifog, Christophe Barrailh, saluant également «le recours à des dispositifs simples et rapides».

Lire agalement : Le Foll assure que «tout sera indemnisé»

En pratique, les premières indemnisations devraient intervenir d’ici quelques semaines. Une avance de 75% de la valeur des animaux abattus devrait être octroyée aux élevages touchés par un foyer. Les pouvoirs publics indiquent que des ordres de virement devraient être activés d’ici 3 semaines (quelques semaines supplémentaires seront nécessaires pour un virement effectif). Les élevages concernés par les abattages préventifs suivront dans la foulée. Dans les deux cas, les calculs seront basés sur des données forfaitaires, selon le type d’animaux (l’an dernier, les foyers avaient été indemnisés à partir de données comptables).

Des besoins de trésorerie

Le manque à gagner relatif au vide sanitaire sera traité de la même manière que l’an dernier. Au total, le ministre a d’ores et déjà indiqué que toutes ces opérations représenteraient «plusieurs dizaines de millions d’euros», sans pouvoir donner de chiffres précis, compte tenu de l’absence du nombre exact d’animaux concernés, et précisant que la durée du vide n’était pas déterminée. Outre les producteurs, cette démarche d’indemnisation concerne aussi les accouveurs.

Dans l’attente des versements, Stéphane Le Foll a évoqué le besoin, à court terme, de mettre en œuvre des aides de trésorerie. Les banques sont bien sûr concernées par cette demande, mais le ministre a aussi réclamé l’appui des collectivités locales, dans l’objectif d’une prise en charge des intérêts notamment. Des attestations devraient être fournies aux producteurs souhaitant solliciter ces aides. Au cours d’une réunion organisée le matin même, les représentants des conseils régionaux et départementaux ont indiqué leur mobilisation pour apporter leur concours.

Des reports de cotisations MSA pourront également être sollicités par les éleveurs. Lors d’une réunion organisée par la FDSEA des Landes, la présidente de la MSA Sud Aquitaine, Chantal Gonthier, a mis en avant la possibilité de recourir à des échéanciers de paiement, mais aussi de demander des reports de cotisations. Pour aller plus loin, la structure a aussi sollicité une enveloppe qui pourrait permettre des prises en charge de cotisations

Cellule d’écoute

Sur le plan social, un dispositif d’accompagnement personnalisé a été déployé. Celui-ci s’organise notamment autour d’une cellule d’écoute (au 05.58.06.55.89 ou 05.58.06.55.45). Une démarche généralisée de contact va être aussi conduite auprès des éleveurs afin de leur proposer un rendez-vous, visant à dresser un point global de leur situation.

De plus, la filière avicole a fait le choix de renforcer le dispositif du fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental. Dans ce cas précis, le FMSE, dont la cotisation est collectée par la MSA, pourrait servir à venir en aide à des producteurs indirectement touchés par les mesures de lutte et n’ayant pas accès à une prise en charge par les pouvoirs publics. Les rouages précis restent à définir. Si les cotisations versées par les producteurs constituent le socle du FMSE, ce dernier est ensuite consolidé par des subventions publiques. Le renforcement de cet outil par un triplement de la cotisation constitue donc un choix responsable.

Sécuriser la filière

Outre les dispositifs relevant de l’épisode d’influenza aviaire actuel (qui a démarré en décembre 2016 avec la souche H5N8), le ministre a aussi répondu à une attente forte de la profession concernant le solde des indemnisations relatives à la précédente crise (début 2016 avec la souche H5N1). Ce solde, qui représente environ 30% des montants totaux, devrait être versé en avril, après calcul des pertes réelles. L’objectif est que tout soit distribué d’ici à fin avril. Une priorité va être donnée aux éleveurs à nouveau concernés, cette année, par des zones de protection et de surveillance.

Jeudi dernier, Stéphane Le Foll a aussi insisté sur l’impérieuse nécessité de tirer les enseignements de la crise actuelle. Il a tenu à couper court aux controverses quant aux protocoles de lutte décidés au fil de l’évolution de l’épizootie. «Ces mesures sont fortes, ont un impact fort, mais elles sont nécessaires et indispensables», a-t-il martelé.

Quelques heures avant ces annonces, le Cifog avait présenté un «plan de sécurisation sanitaire renforcé», qui doit être examiné par le ministère dans les prochaines semaines. «Nous signerons un protocole d’accord sur les moyens à court et long termes», a déclaré Stéphane Le Foll. En présentant ce plan, Christophe Barrailh a expliqué que l’accent sera mis sur les mouvements d’animaux. Ce texte et les mesures qu’il imagine sont aussi censés permettre de sécuriser la filière vis-à-vis du risque sanitaire, tout en répondant aux problématiques des différents systèmes de production aujourd’hui présents.

F. Brèthes

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